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E-1.1, r. 1 - Règlement sur l’économie de l’énergie dans les nouveaux bâtiments

Article 59
Versions de la disposition

Texte complet
59. Dans un bâtiment construit dans les zones E et F déterminées à l’annexe 2, toutes les fenêtres et tous les lanterneaux isolant un espace chauffé d’un espace non chauffé ou de l’air extérieur doivent avoir une résistance thermique minimale de 0,50 m2 • °C/W.
D. 89-83, a. 59; Erratum, 1988 G.O. 2, 5687.
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